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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMT SETAR DISTRIBUTION
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RS Flow
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RS Flow
RMT SETAR DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
4208196
Date de dépôt :
09/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2025
RS Flow de RMT SETAR DISTRIBUTION

Présentation de la marque RS Flow

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMT SETAR DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RS Flow » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMT SETAR DISTRIBUTION domicilié(e) ZI Mitry-Compans, 28 rue Isaac Newton - 77290 - MITRY6MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 663 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RMT SETAR DISTRIBUTION, M. Bruno FETTER domicilié(e) ZI Mitry-Compans, 28 rue Isaac Newton - 77290 - MITRY6MORY - France.

La marque RS Flow a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RS Flow arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.

RMT SETAR DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CYPRIS , CYPRIS-FIRE


RMT SETAR DISTRIBUTION, SAS - ZI Mitry-Compans, 28 rue Isaac Newton - 77290 - MITRY6MORY - France - SIREN 534663000


RMT SETAR DISTRIBUTION, M. Bruno FETTER - ZI Mitry-Compans, 28 rue Isaac Newton - 77290 - MITRY6MORY - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Vannes pour réseau incendie ; Vannes pour réseau d'eau ; Vannes pour réseau de chauffage ; Vannes pour réseau de climatisation ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc.